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Conditions generales

Article 1 - Généralités
Article 2 - Produits
Article 3 - Principes de la vente
Article 4 - Modifications, annulations, dévolutions et droit de rétraction
Article 5 - Prix 
Article 6 - Garantie de qualité
Article 7 - Livraison
Article 8 - Paiement
Article 9 - Réclamations et responsabilité
Article 10 - Loi applicable et juridiction
Article 11 - Droit d'auteur
Article 12 - Informations sur l'entreprise


Article 1 –  Généralités

1.   Les termes et conditions décrites ci-dessous s'appliquent à l'utilisation du site Web de S. A. [« Bulbs & beyond »] et à la vente de tous les produits fournis et livrés par Bulbs & beyond.
2.   L’utilisation du site web et / ou le placement d’un ordre constitue votre acceptation de ces termes et conditions. Vous devez lire et comprendre tous les termes, car ils contiennent des informations importantes et peuvent affecter vos droits.
3.   Diverses dispositions de ces termes et conditions doivent être consignées par écrit.

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Article 2 – Produits
1.   Une description complète, avec des images des produits offerts par Bulbs & beyond est disponible sur le site. Les illustrations, descriptions et autres informations relatives à des produits particuliers sont approximatives et à titre indicatif seulement.
2.   Les erreurs et / ou omissions dans la description des produits n’obligent pas Bulbs & beyond.
3.   Pour éviter tout doute, les images des produits offerts par Bulbs & beyond sont à titre purement indicatif et représentent le produit final (la fleur), et non le produit de base réel vendu au client (le bulbe / tubercule / rhizome).

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Article 3 –  Principes de la vente
1.   La passation d'une commande par un client constitue une offre d’achat, à Bulbs & beyond, pour un ou plusieurs de ses produits au prix actuel comme annoncé par Bulbs & beyond, et l'acceptation de ces termes et conditions.
2.   Bulbs & beyond confirmera la réception de la commande du client par voie électronique.
3.   Bulbs & beyond se réserve le droit de refuser une commande. Dans le cas où une commande n'est pas acceptée, Bulbs & beyond informera le client dans les 14 jours suivant la réception de la commande.

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Article 4 –  Modifications, annulations, dévolutions et droit de rétraction
1.   Les produits fournis par Bulbs & beyond sont des produits horticoles («vivants»), et par conséquence il n'est pas possible de retourner les articles non désirés.
2.   Après avoir passé une commande sur notre boutique en ligne le client a le droit d'annuler toute commande dans les 7 jours suivants à condition que les produits n’aient pas encore été envoyés. L’annulation d'une commande peut se faire par courriel à info@bulbsandbeyond.com. Toute somme versée par le client pour les produits commandés sera retournée dans les 30 jours.
3.   Pour les produits non horticoles, le client a le droit d'annuler la commande par courrier électronique à info@bulbsandbeyond.com dans les 14 jours suivant la réception des produits. Le prix d’achat sera remboursé au client dans les 30 jours.
4.   Si le client décide d'annuler la commande (telle que décrite au point 3 ci-dessus), il est de la responsabilité du client de supporter les frais de retour et d'emballage. Bulbs & beyond ne paiera pas les frais de retour d'un article non désiré. 

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Article 5 – Prix
1.   Les prix sont ceux annoncés dans la boutique en ligne de Bulbs & beyond, et ils restent valables pour la saison concernée. Dans le cas d'une augmentation du taux de TVA ou de hausses de prix extrêmes sur les marchés de bulbes de fleurs, en dehors du contrôle de Bulbs & beyond, celle-ci se réserve le droit de modifier la liste des prix et / ou de transmettre ces montants supplémentaires au client.
2.   Tous les prix indiqués incluent la TVA (au sein de l'UE seulement) et sont hors frais de port et d'emballage et tous les autres impôts, taxes locales d'importation et / ou prélèvements, sauf indication contraire. Les clients hors de l'UE sont eux-mêmes responsables de régler les taxes locales, droits d'importation et / ou prélèvements.

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Article 6 –  Garantie de qualité
1.   Les produits de Bulbs & beyond viennent avec une garantie de croissance d'une année et une garantie de floraison, à moins que le produit ne se développe / fleurisse pas à la suite de la négligence du client, non-respect par le client des instructions de stockage et / ou de plantation ou de conditions climatiques et / ou du sol défavorables ou anormales.
2.   Sauf indication contraire, cette garantie s'applique à partir du moment de l'achat jusqu'à la fin de la première période de floraison du produit en question.

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Article 7 –  Livraison
1.   Bulbs & beyond livrera les produits à l'adresse que le client a spécifiée pour la livraison au moment de la passation de la commande. Il est important que cette adresse soit exacte. 
2.   Les produits horticoles de Bulbs & beyond sont saisonniers et donc tous les produits ne peuvent pas être livrés toute l'année. Pour assurer une qualité optimale de ses produits, Bulbs & beyond livrera les commandes au moment de plantation correcte. Il est donc important que les produits soient plantés dès que possible après réception de la commande.
3.   Les produits dans la catégorie "bulbes de printemps" peuvent être commandés à partir de juin jusqu’à novembre et seront livrés de septembre à décembre. Les produits dans la catégorie "bulbes d'été" peuvent être commandés à partir de novembre jusqu'au mois de mai et seront livrés à partir de mars jusqu'au mois de mai.
4.   Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis. Bulbs & beyond ne sera responsable d’aucune perte causée au client par une livraison tardive. 
5.   Le risque de dommage ou de perte des produits est transféré au client au moment de la livraison à l'adresse de livraison convenue, ou, si le client n’est  pas à l’adresse indiquée pour la livraison à l'heure convenue, lorsque nous avons essayé de livrer.
6.   Dans le cas où un produit devient indisponible Bulbs & beyond peut fournir un produit de qualité égale ou supérieure, sauf si le client a indiqué expressément ne pas vouloir un produit de substitution au moment de la passation de la commande. Dans ce dernier cas, Bulbs & beyond fera un remboursement (partiel) de la somme déjà payée par le client. 

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Article 8 –  Paiement
1.   Le paiement est dû avant l’expédition des produits.
2.   Le client peut choisir parmi plusieurs méthodes de paiement. Nous acceptons les cartes de crédit (Visa et MasterCard), Maestro, iDeal (Pays-Bas uniquement), Giropay, Mister Cash, Sofortbanking, virement bancaire et Paypal.
3.   Tous les détails de paiement sont envoyés via la technologie SSL, qui est également utilisée par les banques. La technologie SSL garantit la protection des données personnelles, hors de vue et de manipulation de personnes non autorisées.
4.   Bulbs & beyond ajoute une petite commande supplément de €7,50 pour des commandes inférieures à €15,00.

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Article 9 –  Réclamations et responsabilité
1.   Il est de la responsabilité du client d'examiner les produits au moment de la livraison. Toute question ou plainte doit être formulée par écrit dans les 2 jours suivant la livraison à notre adresse e-mail à info@bulbsandbeyond.com.
2.   Aux plaintes déposées à notre adresse électronique sera répondu dans les 14 jours suivant la réception de la plainte. Si un temps plus long est nécessaire pour résoudre la plainte, un accusé de réception sera envoyé dans les 14 jours indiquant le moment où une réponse complète peut être attendue.
3.   Dans le cas d'un remboursement versé par Bulbs & beyond pour compenser un client pour une perte à la suite de la réception de produits endommagés, défectueux, incorrects, ou pour non-réception, le montant ne doit jamais dépasser la valeur des produits livrés.
4.   Le client est responsable de l'utilisation des produits livrés. Bulbs & beyond n'est pas responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte des produits.
5.   Le risque de dommage ou de perte des produits est transféré au client au moment de la livraison à l'adresse de livraison convenue, ou, si le client n’est  pas à l’adresse indiquée pour la livraison à l'heure convenue, lorsque nous avons essayé de livrer.
6.   Le contenu du site web de Bulbs & beyond s'adresse uniquement à ceux qui accèdent au site à partir d'adresses dans la zone de livraison.
7.   Bulbs & beyond ne sera pas responsable ou en violation du contrat en cas de retard ou de l'inexécution d'une commande pour une cause hors de notre contrôle raisonnable, ou de nos fournisseurs, y compris mais non limité aux actes de Dieu, troubles civils, conflits de travail, émeutes, inondations et actes des autorités.

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Article 10 –  Loi applicable et juridiction
1.   Ces termes et l'utilisation par le client de ce site sont régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas et tout litige devra être décidée par les juridictions compétentes aux Pays-Bas. 

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Article 11 –  Droit d'auteur
1.   Toutes les informations écrites et photographiques (y compris le contenu, design, style et logos) de ce site sont la propriété de Bulbs & beyond et sont protégées par droits d’auteur et / ou d'autres lois de propriété intellectuelle.
2.   Les documents et informations peuvent être utilisés à des fins personnelles, informatives, internes et non commerciales moyennant une citation appropriée de Bulbs & beyond.
3.   L'utilisation des documents photographiques et de toute autre information à des fins commerciales n’est autorisée qu'avec le consentement écrit préalable de Bulbs & beyond, et uniquement avec la citation appropriée de Bulbs & beyond.

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Article 12 –  Informations sur l'entreprise

Bulbs and beyond B.V.
Zeestraat 56
CarPostal 8
2210 AA Noordwijkerhout
Pays-Bas                                             
Tel:   +31 252 342010
(Les heures de bureau sont du lundi au vendredi de 09.30 à 16.30hr CET)



 

Email:
Numéro CdC
Numéro de TVA intracommunautaire:
info@bulbsandbeyond.com
57737800
NL852713678B01

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